Contrebande de tabac : Près d’un million d’amendes pour six contrevenants

Stéphane Lévesque, Initiative de journalisme local
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FAITS DIVERS. Revenu Québec annonce que Andrew Buzzell, un résident de Stanstead, Loik Cournoyer, Kevin Lacombe-Saucier, Alexandre Primeau-Saumure, tous les trois de Salaberry-de-Valleyfield, Richard Roseberry de Québec et Sylvio Gemme de La Pocatière ont été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac. La Cour du Québec les a condamnés à payer des amendes totalisant 940 398 $.

Les six hommes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré, transporté ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac et de ne pas être inscrites auprès de Revenu Québec ou n’être titulaires d’aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac. Revenu Québec rappelle aux personnes qui exercent des activités commerciales liées aux produits du tabac qu’elles doivent être titulaires des permis exigés par la loi. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié de la manière et aux conditions prescrites par règlement.

Le non-respect de l’une de ces obligations constitue une infraction et peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu’une peine d’emprisonnement maximale de 2 ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.

Stéphane Lévesque, Initiative de journalisme local, L'Hebdo Journal